Plan du site A la Une Appel à projets Développement durable Stratégie nationale du développement durable Séminaire "les espaces naturels agricoles et forestiers dans les projets d’aménagement durable du territoire aquitain" Semaine du développement durable 2010 Exemples de manifestations prévues Eco-responsabilité Eau et milieux aquatiques Eaux souterraines Connaissance des aquifères Niveau des nappes Qualité des eaux Aspects réglementaires Produits phytosanitaires Eaux superficielles Débits des cours d’eau Carte des stations et accès aux données Situation hydrologique Qualité des eaux Présentation des réseaux Carte des stations et accès aux données Données physico chimiques Hydrobiologie Espèces envahissantes Produits phytosanitaires Aspects réglementaires Objectifs de qualité Zones sensibles Zones vulnérables Zone de répartition des eaux Périmètres de protection des captages AEP Poissons migrateurs Comité de gestion des poissons migrateurs Plan de Gestion des Poissons Migrateurs Espèces Police de l’eau et des milieux aquatiques À qui et où s’adresser ? Activités réglementées Principales sanctions Comment signaler une pollution, une atteinte au milieu ? Eaux pluviales Prélèvements, forages le forage d’eau au 21ème siècle Cartographies réglementaires Zone de répartition des eaux Zones vulnérables Zones sensibles Voies navigables Hydroélectricité (cours d’eau réservés) Limite de salure Circulation des poissons migrateurs Périmètres de protection des captages AEP Gestion intégrée Signature du SAGE Leyre, cours d’eau côtiers et milieux associés Outils de la gestion intégrée Le Contrat de rivière, de lac ou de baie Le Plan de Gestion d’Etiage (PGE) Le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Zones humides 2007 - 1ère édition de la journée mondiale des zones humides en Aquitaine 2008 - 2ème édition de la journée mondiale des zones humides en Aquitaine 2009 - 3ème édition de la journée mondiale des zones humides en Aquitaine Zones inondables Directive cadre européenne sur l’eau Bulletin Hydrologique Archives 2009 Archives 2008 Education à l’environnement Les réseaux associatifs Le Comité Aquitain pour l’Education à l’Environnement (CAEE) La composition du CAEE Union Régionale des CPIE Evaluation environnementale Littoral Données du littoral Planification et développement durable des territoires littoraux Guide pour l’application de la loi littoral Charte paysagère et environnementale pour l’estuaire de la Gironde Valeur des espaces non urbanisés dans le développement durable du littoral aquitain Documents d’urbanisme et de planification Gestion des sites littoraux Eaux littorales et estuariennes Pollutions accidentelles Stratégie marine Gestion intégrée des zones côtières Nature et paysages Conservation du Gypaète barbu dans les Pyrénées françaises Faune Plans de restauration L’Ours brun Plan national de restauration du Vison d’Europe Le Vautour percnoptère (Neophron percnopterus) Le Milan royal (Milvus milvus) Le Gypaète Barbu (Gypaetus barbatus) Le Vison d’Europe Autres espèces phares Les chiroptères Cistude d’Europe Desman des Pyrénées Poissons migrateurs La Grue cendrée (Grus grus) Le Vautour fauve (Gyps fulvus) Espèces envahissantes Vison d’Amérique Grenouille taureau Tortue de Floride Espèces déterminantes d’Aquitaine Orientations régionales de gestion et de conservation de la faune sauvage et de ses habitats (ORGFH) ORGFH : Orientations, le document final ORGFH : enjeux et objectifs ORGFH : L’Etat des lieux - diagnostic ORGFH : La démarche en Aquitaine Migration des oiseaux Flore Plans de restauration Flore protégée Espèces déterminantes Pestes végétales Conservatoire Botanique Sud Atlantique Les Conservatoires Botaniques Nationaux Réglementation des espèces Amphibiens et reptiles protégés Oiseaux protégés Mammifères protégés Insectes protégés Faune marine protégée Autorisations exceptionnelles Dérogation à la règlementation sur les espèces végétales Dérogation à la règlementation sur les espèces animales Convention de Washington - CITES Espèces végétales protégées Faune sauvage captive Elevages d’agrément, établissements d’élevage et détention par les particuliers Patrimoine naturel ZNIEFF Etat de la modernisation en Aquitaine Cartographie ZICO Cartographie Espaces naturels protégés Réserves Naturelles Nationales RNN de Saucats La Brède RNN de l’Etang de la Mazière RNN d’Ossau RNN de l’Etang de Cousseau RNN du Banc d’Arguin RNN des Marais de Bruges RNN de l’Etang Noir RNN des Prés Salés d’Arès Lège Cap Ferret RNN du Marais d’Orx RNN de la Frayère d’Alose RNN du Courant d’Huchet Réserves Naturelles Régionales Arrêtés Préfectoraux de Protection de Biotope Dordogne-APPB Iles de "Fontchopine" Dordogne-APPB Aires de nidification du Faucon Pèlerin Dordogne-APPB Iles du Barrage Parc national des Pyrénées Parcs naturels régionaux Le Parc Naturel Régional du Périgord Limousin Le Parc Naturel Régional des Landes de Gascogne Conservatoire Régional des Espaces Naturels Conservatoire de l’Espace Littoral et des Rivages Lacustres Conseil scientifique régional du patrimoine naturel Rôle et textes de référence Membres du Conseil Les membres du Conseil et leurs compétences thématiques Règles de fonctionnement Exemples de dossiers Natura 2000 Réseau régional DOCOB Evaluation d’incidence Sites et paysages Classement de l’ile aux oiseaux Classement des Pépinières Maymou à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques) Site Classé de la Dune du Pilat et de la forêt usagère Paysage protégé, outil de développement ? Publication de l’atlas des sites des Landes Vallée de la Vézère Publicité, enseignes et pré-enseignes Cadre législatif et réglementaire Documents relatifs à la publicité (Cartes et Lettre d’avertissement) Passage de la loi de 1979 au Code de l’Environnement Code de l’Environnement - Art. L581-1 à 45 Sommaire des dispositions du Code de l’Environnement Rôle des associations de protection de l’environnement agrées Précisions concernant la notion d’ensemble multicommunal de plus de 100 000 habitans En dehors des lieux qualifiés « agglomération » Art. L581-7 Règlements spéciaux de publicité Documents relatifs à la réalisation de réglements spéciaux de publicité Le décret 80-924 du 21 novembre 1980 fixant la procédure d’institution des zones de réglementation spéciale La démarche du Préfet Le Code de l’Environnement : Art. L.581-7,10,11,12,14 La démarche du Maire Chronologie de la procédure de réalisation d’un R.S.P Identification des infractions et de leur sanction Pièce jointe Qui est habilité à procéder à toutes constations ? Métodes d’identification d’une infraction 18 paramètres pour un constat Conseils pratiques pour les agents des services de l’Etat Principales infractions constatées Sensibilisation et formation SINP Risques et nuisances Risques technologiques Risques naturels La notion de risque majeur Types de risques Le risque dans votre commune Réglementation Bruit Le bruit de voisinage Le bruit des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement Le bruit des transports Le bruit des transports terrestres le bruit des transports aériens Air Les impacts de la pollution atmosphérique Déchets Les déchets municipaux Les déchets des entreprises industrielles, du BTP, les sites et sols pollués

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